Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 4 octobre 2026

1. Qui sommes-nous ? Objet des présentes conditions

Les présentes conditions générales (les « Conditions ») s'appliquent à toute utilisation du site atelier-royal.com et à toute commande passée auprès de nous. Le vendeur est Atelier Royal (« nous »), assujetti à la TVA aux Émirats arabes unis. Vous pouvez nous joindre à contact@atelier-royal.com.

En passant commande, vous acceptez les présentes Conditions ainsi que notre politique de remboursement, notre politique d'expédition et notre politique de confidentialité. Merci de les lire avant de commander. Vous devez avoir au moins 18 ans, ou disposer de l'accord d'un parent ou d'un tuteur, pour passer commande.

2. Notre service

Atelier Royal crée, à partir des photos que vous envoyez, des portraits dans des styles européens historiques. Les portraits sont créés numériquement, au moyen d'une technologie d'imagerie générative exploitée pour notre compte par nos prestataires et guidée par le style que vous choisissez ; ils ne sont pas peints à la main. Chaque portrait est ensuite préparé pour l'impression en pleine résolution, au format commandé.

3. Nos produits

Produit	Ce que vous recevez
Œuvre numérique	Un fichier image haute résolution de votre portrait (4096 × 6144 pixels, format 2:3), sans filigrane, envoyé par e-mail via un lien de téléchargement valable 30 jours
Tirage d'art	Votre portrait imprimé sur papier mat de qualité archive de 250 g/m² (non couché, sans azurants optiques), livré sans cadre, en 8 × 10, 12 × 16, 18 × 24 ou 24 × 36 pouces
Toile sur châssis	Votre portrait imprimé sur toile coton-polyester, tendu sur un châssis en bois de 4 cm avec bords en miroir, fourni avec un kit de fixation et livré sans encadrement, en 12 × 16, 16 × 20, 18 × 24 ou 24 × 36 pouces

Nous ne vendons pas de cadres pour le moment.
Un tirage d'art ou une toile n'inclut pas le fichier numérique. Vous pouvez ajouter l'œuvre numérique à votre commande en tant qu'article distinct.
Chaque commande peut comporter un seul portrait en tirage ou sur toile (en autant d'exemplaires que vous le souhaitez), ainsi qu'un nombre illimité d'œuvres numériques. Pour commander des tirages de portraits différents, passez des commandes séparées.
Les images présentées sur le site sont des illustrations. Chaque format a ses propres proportions (4:5, 3:4 ou 2:3) ; avant de payer, vous voyez précisément comment votre portrait s'inscrit dans le format choisi.

4. Aperçus et nouveaux essais

Chaque photo envoyée donne droit à un aperçu gratuit.
Pour chaque portrait, vous pouvez demander jusqu'à 3 aperçus supplémentaires (« nouveaux essais ») gratuitement, dans le même style ou dans un autre. Les nouveaux essais se font avant la commande : un tirage ou une toile est fabriqué à partir du portrait que vous avez validé, et aucune nouvelle création n'est proposée après la commande (voir la politique de remboursement).
Les aperçus comportent un filigrane visible, qui n'est retiré que de l'œuvre achetée.
Pour protéger le service, nous pouvons limiter le nombre d'aperçus par personne, par appareil ou par jour, et suspendre l'accès en cas d'abus.
Les aperçus sont conservés 30 jours si vous ne commandez pas (voir la politique de confidentialité).

5. Vos photos et les autorisations nécessaires

Vous conservez tous les droits sur les photos que vous envoyez.
Vous confirmez avoir pris la photo ou avoir le droit de l'utiliser, et disposer de l'autorisation de chaque personne qui y figure (nous vous demandons de le confirmer avant chaque envoi). Si une photo représente un enfant de moins de 18 ans, vous confirmez en être le parent ou le représentant légal, ou disposer de son autorisation.
Vous nous autorisez, ainsi que les prestataires mentionnés dans notre politique de confidentialité, à utiliser vos photos uniquement pour créer, préparer, imprimer et livrer votre portrait et pour répondre à vos questions, pendant la durée indiquée dans la politique de confidentialité.

6. Contenus acceptables

Vous ne devez pas envoyer de photos illicites, à caractère sexuel explicite, haineuses ou violentes, portant atteinte aux droits d'autrui, ou représentant une personne sans son autorisation. Nous pouvons refuser de créer un portrait ou annuler une commande si nous avons des raisons sérieuses de penser qu'une photo enfreint le présent article. Si nous annulons une commande payée pour ce motif, nous la remboursons intégralement.

7. Passer commande

Vous créez et validez votre portrait, choisissez un format et des dimensions, puis l'ajoutez à votre panier.
Vous payez via le paiement sécurisé de Shopify.
Nous vous envoyons une confirmation de commande par e-mail. Le contrat est conclu à l'envoi de cette confirmation.
Une commande de tirage ou de toile ne peut plus être annulée ni modifiée une fois passée : elle est transmise en fabrication peu après (voir la politique de remboursement). Vérifiez donc votre portrait, le format, les dimensions et l'adresse de livraison avant de payer.

Nous pouvons annuler une commande et la rembourser intégralement si aucun portrait n'y est associé dans les 72 heures, si le paiement est suspecté d'être frauduleux, si une photo enfreint l'article 6 ou si un prix affiché était manifestement erroné. Nous vous en informons par e-mail.

8. Prix, devise, taxes et paiement

Les prix sont indiqués en dollars américains (USD). Votre banque peut appliquer des frais de conversion.
La TVA ou la taxe sur les ventes que nous sommes tenus de percevoir est soit incluse dans le prix, soit ajoutée au moment du paiement ; elle est toujours indiquée avant que vous ne payiez.
Les droits et taxes d'importation du pays de destination ne sont pas inclus et sont à la charge du destinataire (voir la politique d'expédition).
La livraison est offerte : en Standard, et en Express lorsqu'elle est proposée pour votre adresse.
Les paiements sont traités de manière sécurisée via le paiement Shopify par nos prestataires de paiement. Nous ne voyons ni ne conservons jamais vos données bancaires complètes.

9. Livraison

Les tirages et les toiles sont fabriqués à la demande et livrés dans les conditions de notre politique d'expédition. L'œuvre numérique est envoyée par e-mail. Les risques vous sont transférés lorsque le colis est livré à l'adresse que vous nous avez indiquée.

10. Annulation, retours et remboursements

Les tirages et les toiles sont personnalisés et confectionnés selon vos spécifications : le droit de rétractation ne s'applique donc pas, et une commande de ces articles ne peut plus être annulée ni modifiée une fois passée. L'œuvre numérique vous est fournie immédiatement à votre demande expresse ; vous perdez votre droit de rétractation dès le début du téléchargement. Le détail, y compris les réimpressions et remboursements en cas d'article abîmé ou défectueux, figure dans notre politique de remboursement.

11. Votre portrait : licence et propriété intellectuelle

Le portrait est créé pour vous. Nous vous concédons une licence non exclusive, mondiale et perpétuelle d'utilisation du portrait acheté à des fins personnelles et non commerciales : l'exposer, l'imprimer pour vous-même, l'offrir et le partager sur vos réseaux sociaux personnels.
Vous ne pouvez ni vendre le portrait, ni l'utiliser à des fins publicitaires ou commerciales, sans notre autorisation écrite.
Dans la mesure où des droits de propriété intellectuelle existent sur le portrait, ils nous appartiennent et vous sont concédés comme indiqué ci-dessus. Nous ne vendrons pas votre portrait et ne le mettrons à la disposition de personne d'autre, sauf dans les cas prévus à l'article 12 et dans notre politique de confidentialité.
Le nom et le logo Atelier Royal, les contenus du site, les styles et les portraits d'exemple sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent être reproduits sans notre autorisation.

12. Galerie et utilisation promotionnelle

Nous ne présentons le portrait d'un client dans notre galerie ou nos communications que s'il a coché la case facultative « Vous pouvez présenter mon portrait dans la galerie ». Même dans ce cas, nous ne montrons que le portrait achevé : jamais votre nom, et jamais votre photo d'origine sans vous l'avoir demandé au préalable. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en écrivant à contact@atelier-royal.com ; nous retirerons alors le portrait de notre site et cesserons de l'utiliser dans de nouveaux supports.

13. Interprétation artistique et ressemblance

Chaque portrait est une interprétation artistique dans un style historique. Nous recherchons une ressemblance reconnaissable, mais les vêtements, le décor et la pose sont imaginés, et certains traits peuvent être interprétés. Vous validez le portrait avant de payer, et vous pouvez faire de nouveaux essais avant de commander ; une fois la commande passée, le portrait est fabriqué tel que vous l'avez validé (politique de remboursement, article 3).

14. Notre responsabilité

Nous sommes responsables des pertes ou dommages que vous subissez et qui sont la conséquence prévisible d'un manquement de notre part aux présentes Conditions ou d'un défaut de soin et de compétence raisonnables.
Nos produits sont destinés à un usage personnel. Nous ne sommes pas responsables des pertes professionnelles (perte de bénéfices ou d'opportunités commerciales, par exemple).
Sauf lorsque la loi l'interdit, notre responsabilité totale au titre d'une commande est limitée au prix payé pour cette commande.
Rien dans les présentes Conditions ne limite ni n'exclut notre responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, en cas de fraude, ou dans tout autre cas où la loi ne le permet pas, ni ne porte atteinte à vos droits impératifs de consommateur.

15. Événements indépendants de notre volonté

Nous ne sommes pas responsables des retards ou manquements causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable, tels que catastrophes naturelles, grèves, perturbations chez les transporteurs ou en douane, ou pannes de services tiers. Si un tel événement affecte votre commande, nous vous en informons et, si le retard est important, vous pouvez annuler et être remboursé de ce qui n'a pas encore été livré.

16. Données personnelles

Nous traitons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité.

17. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit des Émirats arabes unis. Si vous êtes un consommateur, ce choix de loi ne vous prive pas de la protection des dispositions impératives du pays où vous résidez, et vous pouvez saisir les juridictions de ce pays. Si vous n'êtes pas un consommateur, tout litige relève des tribunaux compétents des Émirats arabes unis.

En cas de réclamation, merci de nous écrire d'abord à contact@atelier-royal.com : la plupart des difficultés se règlent rapidement et à l'amiable. Vous pouvez également vous adresser à l'autorité de protection des consommateurs de votre pays.

18. Modification des Conditions

Nous pouvons modifier les présentes Conditions. La version applicable à votre commande est celle publiée sur notre site au moment où vous la passez.

19. Contact

Atelier Royal
contact@atelier-royal.com